Mentions légales

Informations générales - Identification de l’éditeur du site

Vous êtes actuellement connecté au site web PIERRE CARDIN, de la société Pierre Cardin Eshop.


Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL N° 1390355. L’utilisation du site est régie par les présents termes et conditions d’utilisation.

En utilisant et en parcourant le site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité.

Si vous refusez d’accepter ces conditions d’utilisation, nous vous remercions de ne pas parcourir le site et de ne procéder à aucun téléchargement d’éléments y figurant.

Conditions d’utilisation du site

* Utilisation du contenu du Site

Nous nous efforçons de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.

Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, nous ne pouvons garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. 

La société Pierre Cardin Eshop peut être amenée à modifier et/ou à améliorer le contenu du présent site y compris le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis et n’assume aucune responsabilité résultant de l’éventuelle inexactitude des informations diffusées sur ce site, les internautes utilisant ces informations à leurs risques.

Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Nous ne sommes en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

La société Pierre Cardin Eshop refuse de recevoir sur son site des informations confidentielles ou protégées par des droits de propriété industrielle.

Ainsi, tout élément adressé sur le présent site est considéré comme non confidentiel et peut donc être utilisé, notamment dans le cadre du recueil, du traitement et de l’utilisation des données personnelles.

Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle

 * Droits

Marques, dessins et modèles déposés

Les marques, dessins et modèles figurant sur ce site sont des marques, dessins et modèles appartenant à la société Pierre Cardin Eshop. Ils sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux.

Nous attirons l’attention de l’utilisateur sur le fait que les références aux produits, services, marques dessins et modèles nous appartenant ne sont pas exhaustives de nos droits.

L’accès au site ne confère aucun droit autre que celui d’en visiter le contenu.

La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits de propriété industrielle énumérés ci-dessus, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire des droits.


Droit d’auteur / Copyright / Brevets

Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéos ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de la société Pierre Cardin Eshop.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, copyright et brevets.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Est notamment interdite la présentation d’une des pages (ou extrait) du présent site dans une page web n’appartenant pas à Pierre Cardin Eshop. De même, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du présent site nécessite l’accord écrit, préalable et exprès à la société Pierre Cardin Eshop.

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes, notamment à des fins publiques, commerciales ou humoristiques, pourra faire l’objet de poursuites judiciaires en France comme à l’étranger.

* Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle des éléments protégés appartenant à la société Pierre Cardin Eshop par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit, préalable et exprès de la société Pierre Cardin Eshop est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

* Copyright

Tous droits réservés © société Pierre Cardin Eshop (notamment de reproduction, de représentation, d’adaptation et de diffusion).

Toutes les pages du site de la société Pierre Cardin Eshop sont protégées au titre du droit d’auteur ©.

* Crédits photos
Toutes les photos présentes sur ce site sont soumises à un copyright.